Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMULE VERTE
ANNUNZIATA S.p.A. (société de droit italien)

Numéro de dépôt :
1542331
Date de dépôt :
20/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/1999

Présentation de la marque FORMULE VERTE

Déposée le 20 juillet 1989 par ANNUNZIATA S.p.A. (société de droit italien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMULE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANNUNZIATA S.p.A. (société de droit italien), domicilié(e) Via Ponte Berardi 7 CECCANO (Frosinone) ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque FORMULE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULE VERTE est expirée depuis le 20 juillet 1999.

ANNUNZIATA S.p.A. (société de droit italien a également déposé les autres marques suivantes : LILL ESSUIE


ANNUNZIATA S.p.A. (société de droit italien) - Via Ponte Berardi 7 CECCANO (Frosinone) ITALIE - Italie


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;détersifs;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices